English version follows French

Droits d’auteur et restrictions d’utilisation

Tout le contenu disponible sur ce site web, y compris, mais sans s’y limiter, les textes, les graphiques, les  images, les sons, les vidéos, la conception, la mise en page et le code (collectivement, le « Contenu »), est la propriété de l’étude Mind-AID ou de ses fournisseurs tiers, et est protégé par les lois applicables en matière de droit d’auteur et de propriété intellectuelle.

Utilisations interdites

Les utilisateurs ne sont en aucun cas autorisés à :

  • Reproduire, copier, modifier, publier, transmettre, distribuer, afficher ou autrement utiliser tout ou partie du Contenu à des fins commerciales, sans le consentement exprès et écrit préalable de l’étude Mind-AID;
  • Utiliser le Contenu, en tout ou en partie, pour le développement, l’entraînement ou l’ajustement de systèmes ou de modèles d’intelligence artificielle, y compris, mais sans s’y limiter, pour constituer des ensembles de données destinés à l’apprentissage machine ou à de grands modèles de langage.

Licence limitée

Une licence limitée, non exclusive et non transférable vous est accordée pour accéder au Contenu et le consulter à des fins personnelles et non commerciales uniquement, sous réserve du respect de la présente politique et des lois en vigueur.

Application

Toute utilisation non autorisée du Contenu peut constituer une violation des lois sur le droit d’auteur et sur les  marques de commerce ou d’autres lois applicables, et pourra entraîner des poursuites judiciaires. Pour toute demande ou autorisation, veuillez nous contacter à : mindaid@ulaval.ca.


Website User Policy

Copyright and Usage Restrictions

All content available on this website, including but not limited to text, graphics, images, audio, video, design, layout, and code (collectively, the “Content”), is the property of Mind-AID study or its third-party providers, and is protected under applicable copyright and intellectual property laws.

Prohibited Uses

Users are strictly prohibited from:

  • Reproducing, copying, modifying, publishing, transmitting, distributing, displaying, or otherwise using any part of the Content for commercial purposes without the prior express written consent of Mind-AID study;
  • Using the Content, in whole or in part, for the development, training, or fine-tuning of artificial intelligence models or systems, including but not limited to machine learning datasets or large language models.

Limited License

You are granted a limited, non-exclusive, non-transferable license to access and view the Content for personal, non-commercial use only, subject to compliance with this policy and all applicable laws.

Enforcement

Unauthorized use of the Content may constitute a violation of copyright, trademark, and other applicable laws, and may result in legal action. For inquiries or requests for permission, please contact: mindaid@ulaval.ca.

Scroll to Top
Aperçu de la confidentialité

Ce site web utilise des cookies afin de vous offrir la meilleure expérience utilisateur possible. Les informations relatives aux cookies sont stockées dans votre navigateur et remplissent des fonctions telles que la reconnaissance de votre visite lors de votre retour sur notre site, ainsi que l’aide apportée à notre équipe pour comprendre quelles sections du site vous semblent les plus intéressantes et utiles.